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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBAVARDEN HOLDING
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DECORATIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DECORATIS
ALBAVARDEN HOLDING SAS
BIL SARL

Numéro de dépôt :
3457269
Date de dépôt :
16/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DECORATIS de ALBAVARDEN HOLDING

Présentation de la marque DECORATIS

Déposée le 16 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBAVARDEN HOLDING et la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECORATIS »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBAVARDEN HOLDING domicilié(e) 31 Avenue Jean Moulin,87310 SAINT LAURENT SUR GORRE - 87310 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIL domicilié(e) 31 Avenue Jean Moulin,87310 SAINT LAURENT SUR GORRE - 87310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIL domicilié(e) 31 Avenue Jean Moulin,87310 SAINT LAURENT SUR GORRE - 87310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21 27

ALBAVARDEN HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : DECORATIS , ALBAVARDEN


ALBAVARDEN HOLDING SAS - 31 Avenue Jean Moulin,87310 SAINT LAURENT SUR GORRE - 87310 - France

BIL SARL - 31 Avenue Jean Moulin,87310 SAINT LAURENT SUR GORRE - 87310 - France - SIREN 4


BIL - 31 Avenue Jean Moulin,87310 SAINT LAURENT SUR GORRE - 87310 - France


Inscription le 17 septembre 2007 - Rejet total n°460728 - Publication au BOPI 2007-09-17

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;

Glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Porcelaine ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.